© 2019 by AGGLOMERATION LISIEUX NORMANDIE

MENTIONS LEGALES

Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie
Site officiel : www.lisieux-normandie.fr
Siège :  6, rue d’Alençon CS 26020 – 14106 Lisieux cedex
Tél : (33) 2 31 616 600

 

Directeur de la publication

M. François Aubey – Président de La Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie.

 

Conception / Réalisation / Développement

DGA Attractivité de l'Agglomération Lisieux Normandie

 

Hébergement

Wix - Wix.com Inc. - Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 - Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

Législation

festivalaocaop.fr (tous les éléments qui le composent : éléments graphiques, textes, photos, etc…) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation préalable de la Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion

  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : aucune modification autorisée

  • Citation explicite et lisible de la source : le lien du site festivalaocaop.fr doit impérativement figurer dans la référence.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. En aucun cas toute reproduction ne saurait porter préjudice aux droits des tiers.

Ce site peut avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypermedia. La Communauté d’Agglomération décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces sites tiers.

Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le présent site internet résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

Les informations qui vous concernent sont destinées à la Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie. Elles sont conservées de manière confidentielle et ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers. Selon les dispositions de la loi sur l’informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Déclaration CNIL

Le présent site est dispensé de déclaration CNIL, conformément à la dispense n°7 : Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.

Données de trafic

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections à apporter par mail à: attractivite@agglo-lisieux.fr

This site was designed with the
.com
website builder. Create your website today.
Start Now